Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SILHOUETTE 24
COURTIAL Gerard Jean Clément
Numéro de dépôt :
3326324
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SILHOUETTE 24
Déposée le 22 novembre 2004 par COURTIAL Gerard Jean Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILHOUETTE 24 »
Le déposant est COURTIAL Gerard Jean Clément domicilié(e) 3 allée du jasmin, LA COURONNE,13500 MARTIGUES - 13500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COURTIAL Gerard domicilié(e) 3 allée du jasmin, LA COURONNE,13500 MARTIGUES - 13500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTIAL Gerard Jean Clément - 3 allée du jasmin, LA COURONNE,13500 MARTIGUES - 13500 - France
Monsieur COURTIAL Gerard - 3 allée du jasmin, LA COURONNE,13500 MARTIGUES - 13500 - France
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541609 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Complément alimentaire. Produit cosmétique. Minceur (usage non médical).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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